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Propriétaire : Laurent DEFOND – 81918183500011 – 47, Rue d’Audun
Créateur :
321concept.com
Responsable publication : Laurent DEFOND – mlm.attitudesynergie@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : 321concept.com – contact@321concept.com
Hébergeur : ovh.com – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
Crédits :
video: pixabay
Photos: LR World, LR Health & Beauty, pixabay
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Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro en attente.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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- Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site
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- Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
- Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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